1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse https://terminus-rennes.com, est édité par :

SARL L'ESCALE

Capital social : 100 000 €

Siège social : 19 A rue de Châtillon, 35000 Rennes

RCS Rennes : 509 662 441

TVA intracommunautaire : FR35 509662441

Téléphone : 02 99 30 30 99

E-mail : contact@terminus-rennes.com

Directeur de la publication : Paul Gautier, en qualité de représentant légal de la société.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Squarespace, Inc.

225 Varick Street, 12th Floor

New York, NY 10014

États-Unis

Site internet : https://www.squarespace.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, icônes, éléments visuels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété Intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la SARL L'ESCALE ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la SARL L'ESCALE. Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément à la réglementation en vigueur.

4. Responsabilité

La SARL L'ESCALE s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive. La SARL L'ESCALE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, notamment en cas d'interruption, de dysfonctionnement ou de présence de virus.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. La SAS L'ESCALE ne saurait être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites externes.

6. Protection des données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont destinées à la gestion des demandes de contact, des réservations et des services proposés par l'établissement. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, toute personne dispose des droits suivants concernant ses données personnelles :

• Droit d'accès ;

• Droit de rectification ;

• Droit d'effacement ;

• Droit d'opposition ;

• Droit à la limitation du traitement ;

• Droit à la portabilité des données.

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à : contact@terminus-rennes.com

L'utilisateur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

7. Cookies

Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent être déposés sur le terminal de l'utilisateur afin d'assurer le bon fonctionnement du site, de mesurer son audience ou d'améliorer l'expérience utilisateur.

L'utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies à tout moment via l'outil de gestion des cookies mis à sa disposition ou via les paramètres de son navigateur. Pour plus d'informations, l'utilisateur est invité à consulter la Politique de cookies du site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes dans les conditions prévues par la législation française. Dernière mise à jour : 04/06/2026